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Bonjours et bienvenue dans mon modeste blog que je vais consacrer au Japon ce pays merveilleux où il fait si bon vivre, dans le pays où la criminalité et le moins grands du monde, où le respect et le savoir vivre non jamais bouger ni été modifiées. En

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Principales clauses

Répartition des principales clauses d’un contrat de vente :

Clauses techniques

- définition et objet du contrat

- conditions de livraison

- réception et garanties

- service après-vente

Clauses juridiques

- délai d’exécution

- responsabilité et assurance

- fiscalité (locale, convention fiscale franco-japonaise)

- résiliation

- entrée en vigueur

- loi applicable et tribunal compétent en cas de litige

Clauses financières

- prix

- conditions de paiement

- garanties bancaires

- sûretés et réserves de propriété

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